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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) bva INDUSTRIE
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BVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BVA
bva INDUSTRIE (SA)

Numéro de dépôt :
1706498
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
14/10/2001
BVA de bva INDUSTRIE

Présentation de la marque BVA

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) bva INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) bva INDUSTRIE domicilié(e) 9 bis rue Fabre, 25000 BESANCON - France.

La marque BVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVA est expirée depuis le 14 octobre 2001.


bva INDUSTRIE (SA) - 9 bis rue Fabre, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Appareils et instruments scientifiques, électriques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information