Déposée le 17 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BV SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « bvSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BV SPORT domicilié(e) rue de l'Argentière, 38600 FONTAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque bvSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV SPORT Société à Responsabilité Limitée - rue de l'Argentière, 38600 FONTAINE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Inscription le 29 avril 2002 - Concession de licence n°345586 - Publication au BOPI 2002-04-29
Inscription le 31 décembre 2002 - Changement d'adresse n°362390 - Publication au BOPI 2002-12-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Vêtements de contention et de compression, en particulier chaussettes, bas, bas jarrets, bas cuisses et collants. Chaussettes, bas, bas jarrets, bas cuisses et collants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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