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Marques déposées par la société BV INDUSTRIES
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SEDUCTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDUCTION
BV INDUSTRIES, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
93456794
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2013

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 18 février 1993 par la société BV INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société BV INDUSTRIES domicilié(e) ZI route du plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2236350) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2236350) - 06000 - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDUCTION est expirée depuis le 18 février 2013.

BV INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PRECONIL , LES VAROISES , CONSTELLATION , ROCAILLE , PALMERAIE , LES RAYONNANTES , SHOWGAZ , GRAND LARGE , PRECONIL , ROMARIN


BV INDUSTRIES, Société par actions simplifiées - ZI route du plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2236350) - 83120 - France - SIREN 597180215


Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2236350) - 06000 - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236350 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de nature juridique n°373099 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508905 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508906 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Cheminées d'appartement.Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.