Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROMARIN
BV INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1193551
Date de dépôt :
27/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2012

Présentation de la marque ROMARIN

Déposée le 27 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES domicilié(e) Z.I. Route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2214214) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2214214) - 06000 - France.

La marque ROMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMARIN est expirée depuis le 27 janvier 2012.

BV INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PRECONIL , LES VAROISES , CONSTELLATION , ROCAILLE , PALMERAIE , LES RAYONNANTES , SHOWGAZ , SEDUCTION , GRAND LARGE , PRECONIL


BV INDUSTRIES Société Anonyme - Z.I. Route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2214214) - 83120 - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2214214) - 06000 - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2002 n°2001028 - Publication au BOPI 2002-01-24

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214214 - Publication au BOPI 2002-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Installations de chauffage.Cheminées à l'exception des cheminées métalliques, des cheminées de navires et de locomotives.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.