Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES
/
ROCAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCAILLE
BV INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407724
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque ROCAILLE

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES domicilié(e) Z.I. Route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2214212) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2214212) - 06000 - France.

La marque ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCAILLE est expirée depuis le 24 février 2012.

BV INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PRECONIL , LES VAROISES , CONSTELLATION , PALMERAIE , LES RAYONNANTES , SHOWGAZ , SEDUCTION , GRAND LARGE , PRECONIL , ROMARIN


BV INDUSTRIES Société Anonyme - Z.I. Route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2214212) - 83120 - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2214212) - 06000 - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214212 - Publication au BOPI 2002-01-24

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Cheminées d'appartement. Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.