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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES
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PRECONIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECONIL
BV INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1210831
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2012

Présentation de la marque PRECONIL

Déposée le 3 août 1982 par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES domicilié(e) Route du Plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2225266) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2225266) - 06000 - France.

La marque PRECONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRECONIL est expirée depuis le 3 août 2012.

BV INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PRECONIL , LES VAROISES , CONSTELLATION , ROCAILLE , PALMERAIE , LES RAYONNANTES , SHOWGAZ , SEDUCTION , GRAND LARGE , ROMARIN


BV INDUSTRIES, Société Anonyme - Route du Plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2225266) - 83120 - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2225266) - 06000 - France


Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Renouvellement sans limitation n°2007028 - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225266 - Publication au BOPI 2002-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Produits en métal pour accessoires de cheminées.