Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BV INDUSTRIES domicilié(e) ZI route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2221761) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2221761) - 06000 - France.
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV INDUSTRIES, Société Anonyme - ZI route du Plan de la Tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2221761) - 83120 - France - SIREN 597180215
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2221761) - 06000 - France
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2002 n°2005660 - Publication au BOPI 2002-05-28
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221761 - Publication au BOPI 2002-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Produits en métal pour accessoires de cheminées.Installations de chauffage.Cheminées à l'exception des cheminées de navires et de locomotives.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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