Déposée le 5 juin 1984 par la société BV INDUSTRIES Société par actions simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICHEL ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BV INDUSTRIES Société par actions simplifiées domicilié(e) ZI, route du plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2264073) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2264073) - 06000 - France.
La marque MICHEL ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL ANGE est expirée depuis le 5 juin 2014.
BV INDUSTRIES Société par actions simplifiées - ZI, route du plan de la tour,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2264073) - 83120 - France - SIREN 597180215
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2264073) - 06000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2264073 - Publication au BOPI 2004-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Renouvellement avec limitation le 26 avril 2004 n°2032367 - Publication au BOPI 2004-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 3 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°398715 - Publication au BOPI 2004-09-03
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508906 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508905 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaques de cheminées, grille de cheminées en fer forgé.Installations de chauffage.Cheminées non métalliques à l'exception des cheminées de navire et de locomotive.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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