Déposée le 1 juillet 1991 par la société BV INDUSTRIES (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PARIETALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BV INDUSTRIES (S.A domicilié(e) 204 route du plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2201557) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - CABINET HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2201557) - France.
La marque LES PARIETALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV INDUSTRIES (S.A) - 204 route du plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2201557) - France - SIREN 597180215
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - CABINET HAUTIER - (dossier no 2201557) - France
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332161 - Publication au BOPI 2001-10-08
Renouvellement avec limitation le 27 juin 2001 n°2201557 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Produits en métal pour accessoires de cheminées. Installations de chauffage. Cheminées à l'exception des cheminées de navire ou de locomotive.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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