Déposée le 11 octobre 1991 par la société BV INDUSTRIES (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMPERADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BV INDUSTRIES (S.A domicilié(e) 204 route du plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2201556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - CABINET HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2201556) - France.
La marque IMPERADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV INDUSTRIES (S.A) - 204 route du plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2201556) - France - SIREN 597180215
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - CABINET HAUTIER - (dossier no 2201556) - France
Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332161 - Publication au BOPI 2001-10-08
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201556 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Produits en métal pour cheminées à savoir chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées en fer forgé, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux métalliques de cheminées, poutres métalliques, grilles métalliques.//Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau;cheminées d'appartements. Cheminées à l'exception des cheminées de navire, de locomotives et d'usines
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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