Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE 16EME CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN domicilié(e) 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUZZMAN, Mme. Marie HOURCASTAGNOU domicilié(e) 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France.
La marque LE 16EME CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890207.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUZZMAN, SAS - 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France - SIREN 492589270
BUZZMAN, Mme. Marie HOURCASTAGNOU - 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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