Déposée le 11 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le 16ème ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN domicilié(e) B, 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUZZMAN, Mme. Marie HOURCASTAGNOU domicilié(e) B, 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France.
La marque Le 16ème ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUZZMAN, SAS - B, 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France - SIREN 492589270
BUZZMAN, Mme. Marie HOURCASTAGNOU - B, 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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