Déposée le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Hovertray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN domicilié(e) 126 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque Hovertray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUZZMAN, Société par actions simplifiée - 126 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France - SIREN 492589270
TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685028 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement électroniques, disques acoustiques, disques compacts, supports d'enregistrement numériques, disques optiques, cassettes vidéo, disques vidéo, enregistrements vidéo, bandes vidéo, Cédéroms, DVDs ; films cinématographiques ; pellicules [films] impressionnées ; supports photographiques [films, impressionnés] ; publications électroniques, y compris publications électroniques fournies en ligne sur l'Internet ;
Sandwichs hamburgers c'est-à-dire steaks hachés insérés dans des pains briochés, sandwichs au poisson, sandwichs au poulet, sandwichs du petit déjeuner, sandwichs chauds ; burritos, sandwichs, wrap à savoir sandwichs roulés ; sandwichs et brioches fourrés ; tous ces produits étant vendus dans les restaurants pour consommer sur place ou à emporter ;
Services de publicité et de marketing, notamment production de films publicitaires ; services de vente au détail des sandwichs hamburgers c'est-à-dire steaks hachés insérés dans des pains briochés, sandwichs au poisson, sandwichs au poulet, sandwichs du petit déjeuner, sandwichs chauds ; burritos, sandwichs, wrap à savoir sandwichs roulés ; sandwichs et brioches fourrés ; services de restauration incluant la vente de nourriture en kiosque et à emporter ; services de vente à emporter de nourriture.
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