Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENSEMBLE A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUZZMAN domicilié(e) 126A, RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque ENSEMBLE A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUZZMAN, Société par actions simplifiée - 126A, RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France - SIREN 492589270
TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Applications mobiles pour jeux informatiques ; logiciels d'application pour téléphones portables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels permettant de jouer à des jeux ; programmes de jeux vidéo accessibles sur Internet, les téléphones mobiles et réseaux sociaux ; programmes de jeu sur ordinateur téléchargeables par le biais d'Internet ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; jeux informatiques téléchargeables ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques ; programmes de jeux téléchargeables pour appareils de jeux de grande consommation conçus pour être utilisés avec un moniteur ou un écran d'affichage indépendant ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tiroirs [parties de meubles], panneaux en tant que parties de meubles, coussins de sièges en tant que partie de meubles, portes orientables non métalliques en tant que parties de meubles, équerres non métalliques d'étagères en tant que parties de meubles, diviseurs d'étagère (non métalliques) en tant que parties de meubles, accessoires intérieurs pour armoires, accessoires d'affichage en métal [meubles], accessoires de salle de bains sous forme de meubles, stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur, unités [meubles], boîtes de rangement [meubles], boîtes en bois ou en matières plastiques, paniers, plateaux empilables en bois ou en matières plastiques, récipients en bois ou en matières plastiques, échelles en bois, escabeaux en bois, marchepied, bancs [meubles], canapés, chaises, divans, poufs [mobilier], tabourets, sièges, coussins, matelas, oreillers, sommiers de lits, stores d'intérieur, tringles à rideau, cadres d'affichage, cintres et patères (crochets) pour vêtements, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, modèles réduits décoratifs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, plaques décoratives en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Services de promotion via l'octroi de bons et autres récompenses par le biais de l'utilisation de services informatiques en ligne ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de systèmes de primes promotionnelles ; organisation, gestion et supervision de systèmes de primes ; promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; services de cartes de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services de programmes de fidélité ; services de vente au détail des produits suivants : applications mobiles pour jeux informatiques, logiciels d'application pour téléphones portables, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels permettant de jouer à des jeux, programmes de jeux vidéo accessibles sur Internet, les téléphones mobiles et réseaux sociaux, programmes de jeu sur ordinateur téléchargeables par le biais d'Internet, logiciels d'application pour téléphones mobiles, jeux informatiques téléchargeables, logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques, programmes de jeux téléchargeables pour appareils de jeux de grande consommation conçus pour être utilisés avec un moniteur ou un écran d'affichage indépendant, fichiers d'images téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tiroirs [parties de meubles], panneaux en tant que parties de meubles, coussins de sièges en tant que partie de meubles, portes orientables non métalliques en tant que parties de meubles, équerres non métalliques d'étagères en tant que parties de meubles, diviseurs d'étagère (non métalliques) en tant que parties de meubles, accessoires intérieurs pour armoires, accessoires d'affichage en métal [meubles], accessoires de salle de bains sous forme de meubles, stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur, unités [meubles], boîtes de rangement [meubles], boîtes en bois ou en matières plastiques, paniers, plateaux empilables en bois ou en matières plastiques, récipients en bois ou en matières plastiques, échelles en bois, escabeaux en bois, marchepied, bancs [meubles], canapés, chaises, divans, poufs [mobilier], tabourets, sièges, coussins, matelas, oreillers, sommiers de lits, stores d'intérieur, tringles à rideau, cadres d'affichage, cintres et patères (crochets) pour vêtements, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, modèles réduits décoratifs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, plaques décoratives en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, à savoir les outils en ligne permettant une interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, ordinateurs portables et de poche, de tablettes et téléphones portables.
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