ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG
Présentation de la marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG
Déposée le 12 juin 2013 par monsieur Buznea dit de Busni dino robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG est expirée depuis le 12 juin 2023.
Buznea dit de Busni dino robert a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41