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Marques déposées par monsieur Buznea dit de Busni dino robert
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ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES
M. Buznea dit de Busni dino robert

Numéro de dépôt :
4013101
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2023
ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES de Buznea dit de Busni dino robert

Présentation de la marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES

Déposée le 12 juin 2013 par monsieur Buznea dit de Busni dino robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Buznea dit de Busni dino robert domicilié(e) 1 rue du pavé du prince, bp 18 - 77810 - THOMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Buznea dit de Busni dino robert domicilié(e) 1 rue du pavé du prince, bp 18 - 77810 - THOMERY - France.

La marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES est expirée depuis le 12 juin 2023.

Buznea dit de Busni dino robert a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES ROBERT DE BUSNI, ARCHITECTE DPLG


M. Buznea dit de Busni dino robert - 1 rue du pavé du prince, bp 18 - 77810 - THOMERY - France


M. Buznea dit de Busni dino robert - 1 rue du pavé du prince, bp 18 - 77810 - THOMERY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).