Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CASTELNAUDAISE
Numéro de dépôt :
1272316
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
22/02/1994
Présentation de la marque LA CASTELNAUDAISE
Déposée le 22 février 1984 par monsieur BUZENAC André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA CASTELNAUDAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CASTELNAUDAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASTELNAUDAISE est expirée depuis le 22 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43