BUZAC Lionnel Nationalité française CLARET Sébastien Nationalité française BITOUN Thomas Nationalité française FENOUIL Thomas Nationalité française
Numéro de dépôt :
3615949
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
Présentation de la marque SOMA
Déposée le 5 décembre 2008 par BUZAC Lionnel Nationalité française, CLARET Sébastien Nationalité française, BITOUN Thomas Nationalité française, FENOUIL Thomas Nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMA »
Les déposants sont BUZAC Lionnel Nationalité française domicilié(e) 250, boulevard des Blazots,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France, CLARET Sébastien Nationalité française domicilié(e) 1, rue de la Comète, Résidence Les Soleiades, Bâtiment F23,13800 ISTRES - 13800 - France, BITOUN Thomas Nationalité française domicilié(e) 13, Chemin de Tivoli,13800 ISTRES - 13800 - France, FENOUIL Thomas Nationalité française domicilié(e) 9C, boulevard de Grignan,13800 ISTRES - 13800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMA est expirée depuis le 5 décembre 2018.
BUZAC Lionnel Nationalité française - 250, boulevard des Blazots,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France
CLARET Sébastien Nationalité française - 1, rue de la Comète, Résidence Les Soleiades, Bâtiment F23,13800 ISTRES - 13800 - France
BITOUN Thomas Nationalité française - 13, Chemin de Tivoli,13800 ISTRES - 13800 - France
FENOUIL Thomas Nationalité française - 9C, boulevard de Grignan,13800 ISTRES - 13800 - France
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement, disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants, calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons.
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; sacs à main ; porte-documents ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacoches d'écolier ; sacs de plage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie.
Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes, visières, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu).
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet, transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical, distribution numérique d'enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes, de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet, services de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données, fourniture d'accès à des sites Web de musiques numériques sur Internet, fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de sonneries à savoir services de transmission de musiques numériques, de sonneries ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Activités culturelles, éducation, divertissement, production de spectacles et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts ; édition de livres, de revues, de musiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d'édition musicale, services de divertissements sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial, fourniture d'informations concernant la musique, les représentations et les tournées d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'agents représentant les compositeurs et les artistes.
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