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Marques déposées par monsieur Buys (Victor
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TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE
M. Buys (Victor)

Numéro de dépôt :
931516
Date de dépôt :
26/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE

Déposée le 26 août 1975 par monsieur Buys (Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Buys (Victor domicilié(e) 120, rue Jules-Guesde, Templemars (Nord). - France.

La marque TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TECHNIQUE MEUNIERE MODERNE est expirée depuis le 26 août 1985.

Buys (Victor a également déposé les autres marques suivantes : PETRINEX , TECHNIQUE-MEUNIERE-MODERNE TM


M. Buys (Victor) - 120, rue Jules-Guesde, Templemars (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Machines et appareils divers de meunerie, densimètre, appareils de précision pour la mesure des caractéristiques des céréales panéfiables.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.