Déposée le 27 février 1984 par la société étrangère BUTTRESS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONSAVON BOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BUTTRESS B.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2256290) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2256290) - 92593 - France.
La marque MONSAVON BOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTTRESS B.V., Société de droit Néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2256290) - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2256290) - 92593 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Renouvellement sans limitation n°2029269 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256290 - Publication au BOPI 2004-01-14
Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153585 - Publication au BOPI 1993-01-12
Inscription le 15 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268568 - Publication au BOPI 1998-12-15
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181896 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261946 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262742 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555586 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Tous produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles, fards, dentifrices;teintures, colorants, nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins et la beauté de la chevelure, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux; préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits d'hygiène, peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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