DERIT
Présentation de la marque DERIT
Déposée le 25 juin 1991 par BUTTRESS B.V. (société néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERIT est expirée depuis le 25 juin 2011.
BUTTRESS B.V. (société néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2001 n°2194771 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444999 - Publication au BOPI 2006-12-07
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312861 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186797 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 21 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164402 - Publication au BOPI 1993-10-21