ACTI BALL
Présentation de la marque ACTI BALL
Déposée le 3 novembre 1999 par BUTTRESS B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTI BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTI BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI BALL est expirée depuis le 3 novembre 2009.
BUTTRESS B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50