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Marques déposées par mademoiselle BUTTIGNOL NELLY
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CHATEAU HAUT BOURDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BOURDI
Mle BUTTIGNOL NELLY

Numéro de dépôt :
4045575
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
CHATEAU HAUT BOURDI de BUTTIGNOL NELLY

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOURDI

Déposée le 7 novembre 2013 par mademoiselle BUTTIGNOL NELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUT BOURDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle BUTTIGNOL NELLY domicilié(e) 1 BIS PIED DE BOUC - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOP. LES COTEAUX D'ALBRET, M. GORIOUX BERNARD domicilié(e) 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France.

La marque CHATEAU HAUT BOURDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BOURDI est expirée depuis le 7 novembre 2023.


Mle BUTTIGNOL NELLY - 1 BIS PIED DE BOUC - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France


CAVE COOP. LES COTEAUX D'ALBRET, M. GORIOUX BERNARD - 15 MARTINAUD - 33540 - MESTERRIEUX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703837 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.