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Marques déposées par BUTTIGNOL Marie-Claude
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CHATEAU PETIT CHOLET.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT CHOLET.
BUTTIGNOL Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1626324
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque CHATEAU PETIT CHOLET.

Déposée le 31 octobre 1990 par BUTTIGNOL Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PETIT CHOLET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTTIGNOL Marie-Claude, domicilié(e) Pied-de-Bouc no 3, 33540 ST FELIX-DE-FONCAUDE (dossier no 2181916) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUTTIGNOL Marie-Claude domicilié(e) (dossier no 2181916) - France.

La marque CHATEAU PETIT CHOLET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PETIT CHOLET. est expirée depuis le 31 octobre 2010.

BUTTIGNOL Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CHENE TRICENTENAIRE. , CHATEAU LE VIEUX CHENE


BUTTIGNOL Marie-Claude - Pied-de-Bouc no 3, 33540 ST FELIX-DE-FONCAUDE (dossier no 2181916) - France


BUTTIGNOL Marie-Claude - (dossier no 2181916) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181916 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PETIT CHOLET