Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUALIS
butterfly, SARL

Numéro de dépôt :
3958808
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2022
EQUALIS de butterfly

Présentation de la marque EQUALIS

Déposée le 6 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) butterfly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) butterfly domicilié(e) 14 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, butterfly, Mme Pianon Cathy domicilié(e) 14 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France.

La marque EQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALIS est expirée depuis le 6 novembre 2022.

butterfly a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRACE FONRAZADE , Trace , ADERNAUTIC , CHATEAU BORD FONRAZADE , SAVOIE HELICOPTERES , DECO ADER MEDITERRANEE , CHAUSS'CAFE , Meta-Profil


butterfly, SARL - 14 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France


butterfly, Mme Pianon Cathy - 14 rue de Magdebourg - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.