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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUTTERFLY SA
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TRACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRACE
BUTTERFLY SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3695761
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRACE de BUTTERFLY SA

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BUTTERFLY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUTTERFLY SA domicilié(e) 11 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 510 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BUTTERFLY SA, Société Anonyme - 11 Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 408510485


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet total n°532318 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Vêtements, à l'exclusion des vêtements de sport d'hiver, chaussures, chapellerie.