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Marques déposées par madame BUTTEGEG Laurence
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France-Spiritualités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France-Spiritualités
Mme BUTTEGEG Laurence

Numéro de dépôt :
4225388
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
France-Spiritualités de BUTTEGEG Laurence

Présentation de la marque France-Spiritualités

Déposée le 12 novembre 2015 par madame BUTTEGEG Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France-Spiritualités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est madame BUTTEGEG Laurence domicilié(e) Le Village - 11260 - SAINT JEAN DE PARACOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BUTTEGEG Laurence domicilié(e) Le Village - 11260 - SAINT JEAN DE PARACOL - France.

La marque France-Spiritualités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France-Spiritualités arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


Mme BUTTEGEG Laurence - Le Village - 11260 - SAINT JEAN DE PARACOL - France


Mme BUTTEGEG Laurence - Le Village - 11260 - SAINT JEAN DE PARACOL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

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