Marque enregistrée - Marque en vigueur

DB CREATIONS
BUTRUILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4144373
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
DB CREATIONS de BUTRUILLE

Présentation de la marque DB CREATIONS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTRUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DB CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTRUILLE domicilié(e) 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 200 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTRUILLE, M. Olivier BUTRUILLE domicilié(e) 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque DB CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB CREATIONS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.


BUTRUILLE, SARL - 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 411200371


BUTRUILLE, M. Olivier BUTRUILLE - 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; tous travaux de serrurerie métallique ;

Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Presentoirs, mobilier commercial, agencement, stand, agencement, cuisine, dressing, plv, publicité sur le lieu de vente, placard, rangement ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.