Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTRUILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DB CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTRUILLE domicilié(e) 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 200 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTRUILLE, M. Olivier BUTRUILLE domicilié(e) 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque DB CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB CREATIONS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.
BUTRUILLE, SARL - 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 411200371
BUTRUILLE, M. Olivier BUTRUILLE - 99 rue Philippe Auguste - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; tous travaux de serrurerie métallique ;
Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Constructions non métalliques ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Presentoirs, mobilier commercial, agencement, stand, agencement, cuisine, dressing, plv, publicité sur le lieu de vente, placard, rangement ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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