Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOTT & DIXON
BUTON Muriel

Numéro de dépôt :
99796431
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque SCOTT & DIXON

Déposée le 9 juin 1999 par BUTON Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCOTT & DIXON »

Le déposant est BUTON Muriel, domicilié(e) 3 rue Boyer, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTON Muriel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BUTON Muriel a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT & DIXON


BUTON Muriel - 3 rue Boyer, 75020 PARIS - France


BUTON Muriel - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337595 - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 2001-12-20

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Vêtements habillement, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.