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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUTON ATLANTIQUE BISCUITS
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BUTSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTSY
BUTON ATLANTIQUE BISCUITS société anonyme

Numéro de dépôt :
96620512
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque BUTSY

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUTSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUTON ATLANTIQUE BISCUITS domicilié(e) Rue Pinier, 44320 CHAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque BUTSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTSY est expirée depuis le 5 avril 2006.

BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICE DORÉ , BRIORANGE , LE FOURNIL DE JADE


BUTON ATLANTIQUE BISCUITS société anonyme - Rue Pinier, 44320 CHAUVE - France - SIREN 301669693


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir