Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIORANGE
S.A. BUTON ATLANTIQUE BISCUITS, Chauvé, 44320 Saint Père en Retz.

Numéro de dépôt :
1202506
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/04/1992

Présentation de la marque BRIORANGE

Déposée le 16 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BRIORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUTON ATLANTIQUE BISCUITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTON Christian. - France.

La marque BRIORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIORANGE est expirée depuis le 16 avril 1992.

BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICE DORÉ , BUTSY , LE FOURNIL DE JADE


S.A. BUTON ATLANTIQUE BISCUITS, Chauvé, 44320 Saint Père en Retz. - France


BUTON Christian. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Biscuiterie, gâteaux secs, patisserie industrielle, brioches, pâtes levées et autre.