Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MIELLERIE
BUTIMIEL, sarl

Numéro de dépôt :
3691581
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
LA MIELLERIE de BUTIMIEL

Présentation de la marque LA MIELLERIE

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTIMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIELLERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTIMIEL domicilié(e) 24 rue le Corbusier - 63800 - COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 695 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTIMIEL domicilié(e) 24 rue le Corbusier - 63800 - COURNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIELLERIE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

BUTIMIEL a également déposé les autres marques suivantes : BUTIMIEL , ARTISAN BUTINEUR EN AUVERGNE , AUVERGNE DÉLICE FABRICATION ARTISANALE PRODUITS REGIONAUX , Mielothérapie , TOUCHE PAS MES ABEILLES BUTIMIEL ARTISAN BITUNEUR EN AUVERGNE


BUTIMIEL, sarl - 24 rue le Corbusier - 63800 - COURNON - France - SIREN 339695793


BUTIMIEL - 24 rue le Corbusier - 63800 - COURNON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.