Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MIELLERIE
Numéro de dépôt :
3691581
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Présentation de la marque LA MIELLERIE
Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTIMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIELLERIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIELLERIE est expirée depuis le 16 novembre 2019.
BUTIMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16