Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRACTICE
BUTET, SAS
Numéro de dépôt :
3771230
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRACTICE
Déposée le 1 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRACTICE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTET domicilié(e) 1 saurondes route de l'Ecole National d'Equitation - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 398 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTET domicilié(e) 1 saurondes route de l'Ecole National d'Equitation - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTET a également déposé les autres marques suivantes : EL CONDOR
BUTET, SAS - 1 saurondes route de l'Ecole National d'Equitation - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France - SIREN 334398443
BUTET - 1 saurondes route de l'Ecole National d'Equitation - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556584 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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