Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Butema France
/
MobiSuite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobiSuite
Butema France, SAS

Numéro de dépôt :
3776440
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2020
MobiSuite de Butema France

Présentation de la marque MobiSuite

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Butema France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MobiSuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Butema France domicilié(e) 141-145 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Butema France domicilié(e) 141-145 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

La marque MobiSuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiSuite est expirée depuis le 22 octobre 2020.


Butema France, SAS - 141-145 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


Butema France - 141-145 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.