Mle BUTELLE Aurore Mle PIERRE Sophie Mle BUTELLE Hélène
Numéro de dépôt :
4109000
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
Présentation de la marque TOTE et MAMIE CHARLOTTE
Déposée le 29 juillet 2014 par mademoiselle BUTELLE Aurore, mademoiselle PIERRE Sophie, mademoiselle BUTELLE Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOTE et MAMIE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Les déposants sont mademoiselle BUTELLE Aurore domicilié(e) Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France, mademoiselle PIERRE Sophie domicilié(e) Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France, mademoiselle BUTELLE Hélène domicilié(e) 25 Avenue des Hésperides - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BUTELLE Aurore domicilié(e) Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France.
La marque TOTE et MAMIE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTE et MAMIE CHARLOTTE est expirée depuis le 29 juillet 2024.
Mle BUTELLE Aurore - Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France
Mle PIERRE Sophie - Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France
Mle BUTELLE Hélène - 25 Avenue des Hésperides - 06400 - CANNES - France
Mle BUTELLE Aurore - Le Prince Charles, 16 Avenue George V - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, tabliers de cuisine, polos, tee-shirts. Chemises. Chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; tartes salées ; tourtes ; cakes salés ; socca ; pissaladières ; gaufres ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Bistrot ; crêperie ; salon de thé ; glacier.
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