Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERISETTES DU MORVAN
Numéro de dépôt :
1659864
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
18/02/2001
Présentation de la marque CERISETTES DU MORVAN
Déposée le 18 février 1991 par BUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CERISETTES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERISETTES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISETTES DU MORVAN est expirée depuis le 18 février 2001.
BUTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41