Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUTEAU Claude
/
CERISETTES DU MORVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERISETTES DU MORVAN
BUTEAU Claude

Numéro de dépôt :
1659864
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
18/02/2001
CERISETTES DU MORVAN de BUTEAU Claude

Présentation de la marque CERISETTES DU MORVAN

Déposée le 18 février 1991 par BUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CERISETTES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTEAU Claude, domicilié(e) 4 rue Général de Gaulle, 58200 COSNE SUR LOIRE - France.

La marque CERISETTES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISETTES DU MORVAN est expirée depuis le 18 février 2001.

BUTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES MERLETTES DE COSNE , CERISETTES DU MORVAN , CERISETTES DU MORVAN


BUTEAU Claude - 4 rue Général de Gaulle, 58200 COSNE SUR LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Confiserie