Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERISETTES DU MORVAN
Numéro de dépôt :
1171816
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
NEVERS
Présentation de la marque CERISETTES DU MORVAN
Déposée le 15 octobre 1980 par BUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CERISETTES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERISETTES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171816.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CERISETTES DU MORVAN est expirée depuis le 15 octobre 1990.
BUTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43