Déposée le 1 mai 2014 par monsieur BUTAVAND ALEXIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est monsieur BUTAVAND ALEXIS domicilié(e) résidence “ le Bellevue ”, 58 rue de veret - 74140 - MESSERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUTAVAND ALEXIS domicilié(e) résidence “ le Bellevue ”, 58 rue de veret - 74140 - MESSERY - France.
La marque ARTCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOPIE est expirée depuis le 1 mai 2024.
BUTAVAND ALEXIS a également déposé les autres marques suivantes : DMF APOLOMED LASER
M. BUTAVAND ALEXIS - résidence “ le Bellevue ”, 58 rue de veret - 74140 - MESSERY - France
M. BUTAVAND ALEXIS - résidence “ le Bellevue ”, 58 rue de veret - 74140 - MESSERY - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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