Demande publiée - Marque en non vigueur

Votre Energie Verte par Butagaz
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
4462754
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
Votre Energie Verte par Butagaz de BUTAGAZ

Présentation de la marque Votre Energie Verte par Butagaz

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Votre Energie Verte par Butagaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018. .

Le déposant est BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , X-TENSO , ECOCONFORTIQUE , LE CONTRAT DE CONFORT , MBUTAGAZ , B , BUTAGAZ MBUTAGAZ , POPGAZ INTERNATIONAL


BUTAGAZ - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non; carburants; huiles et graisses industrielles, lubrifiants; matières éclairantes ; gazoline ; gaz naturel produit à partir de sources renouvelables ; gaz naturel produit à partir de biométhane ; énergie électrique ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables tels que des barrages ou éoliennes ; énergie électrique produite à partir d’une centrale hydraulique ; énergie électrique générée par le vent ; énergie électrique produite à partir d'énergie solaire ; granulés combustibles ;

Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ou utilisés en association avec une bouteille de gaz; appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et conduites de gaz; becs de gaz; lampes à gaz; allumeurs de gaz; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; ventilateurs éoliens ; pompes à chaleur ; pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie ; appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire] ;

Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision; publicité en ligne et par correspondance; publicité par affichage; distribution de matériels ou objets publicitaires à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons; courrier publicitaire à savoir mailing commercial; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques et sur le réseau Internet; conseils en communication (publicité); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; gestion de fichiers informatiques; conseils en organisation et direction des affaires; expertises en matière commerciale; investigations en matière commerciale; veille économique; prévisions en matière d'affaires commerciales; études de marché; sondages d'opinion publique; relations publiques; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes autres manifestations à buts commerciaux ou de publicité; gérance administrative de lieux d'exposition; services de présentation et de démonstration de produits dans un but promotionnel ou publicitaire sur tous moyens de communication pour la vente au détail, en particulier de tous types de combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés et d'électricité ;

Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité); distribution d'énergie renouvelable ; distribution d’énergie éolienne, hydrolienne, hydraulique, hydroélectrique, d’énergie de biomasse, d’énergie thermique, géothermique, solaire ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) en particulier de la distribution d’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes ;

Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives; traitement et recyclage des déchets; études et recherches dans le domaine de la production d'énergie (gaz et électricité), en particulier de la distribution d’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes ; Traitement du gaz naturel ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'électricité à partir de l'énergie éolienne ; Production d'énergie hydroélectrique ; Production d'électricité à partir de l'énergie des vagues ; Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Services de conseils en matière de production d'énergie électrique ; Services de conseils en matière de production d'énergie (gaz et électricité) à partir de sources renouvelables ;

: Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; éducation, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ; Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de la production et l’utilisation de l’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de la production et l’utilisation d’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes ;

Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques et expertises techniques relatifs au domaine du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique (travaux d'ingénieurs); programmation informatique destinée aux secteurs du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique; services de contrôle de qualité; conception de systèmes informatiques et conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz, de l'énergie thermique et de l'énergie électrique; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité); audits techniques en matière d'énergie (gaz et électricité); analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de conseil en matière de protection de l'environnement ; fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz ; mesure et analyse des émissions de gaz à effet de serre ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel.