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Marques déposées par la société BUTAGAZ
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TCI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TCI
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
1293872
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque TCI

Déposée le 28 décembre 1984 par la société BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BUTAGAZ domicilié(e) 45-49, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2040446) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2040446) - France.

La marque TCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCI est expirée depuis le 28 décembre 2004.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ - 45-49, Rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2040446) - France - SIREN 542095575


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2040446) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1994 n°2040446 - Publication au BOPI 1994-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°15340 - Publication au BOPI

Brûleurs pour combustibles liquides, solides ou gazeux.