Marque renouvelée - Marque en vigueur

R Recherche Butagaz
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98743231
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2028

Présentation de la marque R Recherche Butagaz

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « R Recherche Butagaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque R Recherche Butagaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R Recherche Butagaz arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2008 n°2379154 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2018 n°2683960 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-11

Combustibles, gaz de pétrole liquéfiés. Récipients, principalement en métal ; conduites et tuyaux principalement en métal. Dispositifs (parties de machines) pour régler la pression pour appareils contenant/utilisant du gaz liquéfié ; machines et appareils utilisant des gaz de pétrole liquéfiés. Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle et d'essai ; instruments pour tester les gaz ; dispositifs de sécurité pour appareils contenant/utilisant des gaz liquéfiés ; appareils pour mesurer la pression et contrôler la pression pour appareils contenant/utilisant des gaz liquéfiés ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et parties constitutives desdits produits ; appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et conduites de gaz ; becs de gaz ; lampes à gaz ; allumeurs de gaz. Conduites et tuyaux non métalliques. Récipients non métalliques pour combustibles. Recherche scientifique, technologique et industrielle ; services de laboratoires ; étude de projets technique ; dessin industriel, établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.