Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPALUX
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
1432343
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2007

Présentation de la marque PROPALUX

Déposée le 26 octobre 1987 par la société BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BUTAGAZ domicilié(e) 47-53, Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2099941) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2099941) - France.

La marque PROPALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPALUX est expirée depuis le 26 octobre 2007.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ - 47-53, Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2099941) - France - SIREN 542095575


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2099941) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1997 n°2099941 - Publication au BOPI 1997-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Hydrocarbures liquéfiés et autres gaz naturels;huiles et graisses minérales;appareils frigorifiques, de conservation ou de réfrigération;appareils de ventilation, appareils pour l'hydrothérapie, bains-douches, baignoires, tubs et autres articles du même genre, chauffe-bains, chauffe-eau et siphons; appareils d'hygiène domestique et sanitaire, appareils de chauffage, de cuisson et d'éclairage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.