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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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PROPAGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROPAGAZ
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1579383
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030

Présentation de la marque PROPAGAZ

Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 RUE RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque PROPAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROPAGAZ arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 RUE RASPAIL - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162578 - Publication au BOPI 2000-01-20

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429288 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735568 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Produits chimiques;gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération; appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.