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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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NAUTISCOPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAUTISCOPE
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92433046
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022

Présentation de la marque NAUTISCOPE

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NAUTISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAUTISCOPE est expirée depuis le 8 septembre 2022.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226296 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 29 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578622 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504299 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Appareils et instruments de mesure et de contrôle, jauges