Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAUTILA
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1622822
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2030

Présentation de la marque NAUTILA

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAUTILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque NAUTILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAUTILA arrivera à expiration en date du 23 octobre 2030.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181127 - Publication au BOPI 2000-08-31

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450365 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755361 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

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