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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95570168
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2286755) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2286755) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570168.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2015.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ société par actions simplifiée - 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2286755) - 92300 - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2286755) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286755 - Publication au BOPI 2005-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Combustibles et matières éclairantes, en particulier gaz liquides de pétrole.Capsules non métalliques de bouchage pour bouteilles, en particulier pour bouteilles de gaz

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.