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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1403349
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402960397


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337489 - Publication au BOPI 2007-03-23

Renouvellement sans limitation n°2086317 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637263 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13

Combustibles, plus particulièrement combustibles gazeux, notamment gaz de pétrole liquéfiés;récipients métalliques pour le transport de combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Jouets, jeux, articles de gymnastique et de sport.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].