Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ, Société en nom Collectif

Numéro de dépôt :
1391358
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1997
Marque figurative de BUTAGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1987 par BUTAGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTAGAZTODO domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391358.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 1997.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société en nom Collectif - 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

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