Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1360807
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996
Marque figurative de BUTAGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 1986 par BUTAGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTAGAZTODO domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 1996.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société en Nom Collectif - 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Combustibles, plus particulièrement combustibles gazeux, notamment gaz de pétrole liquéfiés; récipients métalliques pour le transport de combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.