Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYDROCOMPATIBILITE
BUTAGAZ, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92440731
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque HYDROCOMPATIBILITE

Déposée le 5 novembre 1992 par BUTAGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROCOMPATIBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est BUTAGAZTODO domicilié(e) 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2226633) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226633) - 75008 - France.

La marque HYDROCOMPATIBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROCOMPATIBILITE est expirée depuis le 5 novembre 2012.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, société en nom collectif - 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2226633) - 92300 - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226633) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226633 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Dispositifs de conversion d'énergies pour le chauffage et la production d'eau chaude; économiseurs de combustible, d'énergie; Installation de chauffage à eau chaude; Chauffe-eau, chaudières de chauffage, installation de production et de chauffage d'eau.Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de chaudières et des dispositifs de conversion d'énergies pour le chauffage et la production d'eau chaude.Travaux d'ingénieurs, expertises, conseils en construction, établissement de plans

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.